paniers des vallons Les Paniers des Vallons Mentions Légales


Informations Editeur

Hebergement du site : OVH Strasbourg. Conception, gestion et administration du site Internet : TenseDuInc et MiGaMa

Droit de propriété intellectuelle

La totalité des éléments du site, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescence des mises en forme, sont, sauf documents publics et présentations complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de l'association "Les Paniers des Vallons" ou de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions partielles ou totales, par quelque procédé que ce soit, toutes requêtes automatisées ou semi automatisées des données publiées, sont interdites en vertu de la Loi du 11 mars 1957 article 40/41 Code Pénal article 425, et conformément aux dispositions de l'article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ses droits encours les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L.335-2 et suivant du code de la propriété intellectuelle.

Limite de responsabilité

Malgré un contrôle approfondi, "Les Paniers des Vallons" n'est pas responsable des liens externes. Cela s'applique aux sites internet dont nous faisons référence sur nos sites ou aux liens hypertextes pointant vers nos sites. "Les Paniers des Vallons" décline toute responsabilité quant à leurs contenus. Si vous repérez un contenu illégal ou illicite, vous pouvez nous le signaler en utilisant la page "nous rejoindre".

Protection des données

Utilisation des informations personnelles :

Les informations à caractère personnel fournies par l'utilisateur et collectées par "Les Paniers des Vallons" sont destinées à faciliter l'utilisation du site par l'utilisateur, à assurer la bonne fin des commandes et à pourvoir à la qualité des services. Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné à réaliser un bon déroulement du service proposé et à vous tenir informé des évolutions du site et de l'actualité de vos producteurs. Afin de procéder à la bonne exécution de la commande, "Les Paniers des Vallons" qui gère le site utilisera ces informations en a la qualité de vendeur et préparateur de commande à l'égard de l'utilisateur. Elles sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Les informations obligatoires à fournir à "Les Paniers des Vallons" pour permettre le traitement de la commande/inscriptions/échanges mails/autres sont identifiées par un astérisque. Ces informations sont indispensables pour la bonne gestion administrative et logistique des abonnements/commandes/fonctionnement

Communications à des tiers :

Avec l'accord de l'adhérent, les informations à caractère personnel fournies par ce dernier et collectées par les "Les Paniers des Vallons" sur le site sont réunies dans une ou plusieurs bases de données et pourront être utilisées uniquement par "Les Paniers des Vallons". Ces informations ne seront pas transmises à des tiers et ne seront pas transférées hors de l'Union européenne.

Sécurisation des données :

Les données à caractère personnel sont enregistrées et sauvegardées sur un serveur web sécurisé géré par la société française OVH. Le serveur est physiquement situé à Roubaix (FRANCE). L'intégralité du site est sécurisée selon les protocoles en vigueur (certificats SSL, connexion https...).

Droits d'accès, de rectification et d'opposition du Client :
Les informations recueillies à caractère personnel seront automatiquement supprimées après 3 ans d'inactivité du compte sur le site. Conformément à la loi « informatique et libertés », l'adhérent peut exercer son droit d'accès aux données le concernant et les faire rectifier ou supprimer en tilisant pa page "Nous rejoindre".